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Marques déposées par monsieur BOULBES Fernand
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LE DATOREVE PERPETUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DATOREVE PERPETUEL
Monsieur BOULBES Fernand

Numéro de dépôt :
1663555
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1998
LE DATOREVE PERPETUEL de BOULBES Fernand

Présentation de la marque LE DATOREVE PERPETUEL

Déposée le 20 mai 1988 par monsieur BOULBES Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DATOREVE PERPETUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOULBES Fernand domicilié(e) 35, rue des Archives, 75004 PARIS - France.

La marque LE DATOREVE PERPETUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DATOREVE PERPETUEL est expirée depuis le 20 mai 1998.

BOULBES Fernand a également déposé les autres marques suivantes : LE DATOREVE PERPETUEL , SPORTOMATIC


Monsieur BOULBES Fernand - 35, rue des Archives, 75004 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.